Votre panier
- RECHERCHE :
24.90 €
18.43 €
Caméléon 3D
(bleu irisé --> violet irisé)
18.40 €
13.80 €
CARBONE 4D
- Fibres carbone vernis.
- Effet profondeur 4D.
18.40 €
13.80 €
CARBONE 3D
- Fibres carbone mat.
- Relief brut 3D.

Conditions Générales De Vente


• Identification
Raison sociale   ELITE CARBONE
Statut juridique et capital social   Entreprise : Création / Fabriquant / Vente International, Pour professionnel et particulier.
Nom responsable   A
Prénom responsable   Lionel
Siège social   ELITE CARBONE, World Trade Center , 02 Rue Henri Barbusse, France, (Visite des locaux non autorisé, veuillez nous contacter)
Code postal   13241
Ville   Marseille Cedex 01
Pays   France
Téléphone   Entre 12h00 - 19h00 ---> 06 12 96 40 93
E-mail   contact@elitecarbone.com
Site web   www.elitecarbone.com
Horaires d'ouverture   Fabrication : 24/24 - 7/7 - 365/365
Siret   50010510100025
Code APE/NAF   30-91-ZB
Préambule
Le site est la propriété de ELITE CARBONE en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

Sera précisé sur cette page:
- Notre offre "Satisfait ou Remboursé".
- Information sur les délais de livraison et disponibilités des produits.
- Information sur les produits et services offerts.
- Mise en œuvre de la garantie et du service après vente.
- Règlement des litiges.
- Engagement en matière de protection des données.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre ELITE CARBONE et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits et responsabilité

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de elitecarbone-shop.com ou de l'entreprise Elite Carbone ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par ELITE CARBONE sont disponibles dans notre entrepôt.
En aucun cas nous ne pouvons être tenu responsable des conséquences direct ou indirect de l'utilisation d'un de nos produits qu'il soit vendu ou offert, cela concernera tout les articles reçu. Vous ne devez pas utiliser ni mettre à disposition un cutter ou autre produit potentiellement dangereux sans avoir pris les dispositions nécessaire de sécurité, ni avoir pris soin au préalable de lire les règles d'utilisation au près du constructeur.

3. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. ELITE CARBONE confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. ELITE CARBONE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Capacité, mineur:

Les partis conviennent que les mineurs passant commande, agissent en qualité de mandataires de leurs parents.

4. Livraison

Le délai de livraison varie de 2 à 20 jours ouvrables à compter de la réception de votre paiement (sauf ruptures de stocks imprévisibles de la part des fournisseurs qui est un cas exceptionnel, et périodes de congés du fournisseurs ou du fabricant ainsi que tout autre cas de force majeure : grèves, intempéries, etc..). Tous les colis sont acheminés par la Poste sur toute la France et en Corse. Tous les colis à destination de l’étranger ou des Dom Tom sont aussi acheminés par la Poste (délai de livraison variable, ne relevant pas de la responsabilité de notre société).

Apres confirmation de commande, ELITE CARBONE s'engage a livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec ELITE CARBONE a livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fourie par ELITE CARBONE. Dans le cas d'un transport en système dit de contre-remboursement, le client s'engage a régler au transporteur ou a son représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à ELITE CARBONE sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. ELITE CARBONE se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi ou en chronopost suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont éffectuées par les services postaux inteationaux ou chronopost suivant le choix du client.
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fourniie.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

5. Rétractation

- Satisfait ou Remboursé pendant 15 jours.
Vous avez 15 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le (les) article(s) neuf(s) dans son (leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :

Nous ne somme pas responsable de la non compatibilité concernant nos produits non homologués, mais nous acceptons néanmoins les demandes de retour.

ELITE CARBONE
World Trade Center
02 Rue Henrie Barbusse
13241 Marseilles Cedex 01
France

En cas d'exercice du droit de rétractation, ELITE CARBONE est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dans un délai maximum de 15 jours.

6. Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par ELITE CARBONE.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB.
En ligne Scellius vous permet de régler via un serveur bancaire de "La banque postale" dans un environnement sécurisé.
Votre N? de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos informations sont connus seulement de notre partenaire bancaire
"La banque postale".
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, ELITE CARBONE se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA Française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballage cadeaux.
Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus par Mail dès que les délais habituel sont dépassés. Nous ne pouvons Vous apporter plus de précisions sur cette disponibilité. Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et en aucun cas Nous ne pouvons Vous garantir ces délais. Dans le cas où Vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception et de l’encaissement du chèque.
En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous fournir en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande. En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement.
Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les d'articles figurant sur Notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix. Les prix mentionnés sur le tarif de la société ELITE CARBONE sont donnés hors taxes; pour le reste du monde, les taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes douanières peuvent venir s'ajouter au prix indiqué et sont à la charge du destinataire.Les prix mentionnés sont donnés qu'à titre indicatif. les prix des produits vendus sont en vigueur au jour de la commande. la société ELITE CARBONE se réserve de droit à réviser ses prix, pour cause d'événements exceptionnels, indépendants de notre volonté.Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA Française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballage cadeaux.
Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus par Mail dès que les délais habituel sont dépassés. Nous ne pouvons Vous apporter plus de précisions sur cette disponibilité. Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et en aucun cas Nous ne pouvons Vous garantir ces délais. Dans le cas où Vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception et de l’encaissement du chèque.
En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous fournir en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande. En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement.
Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les d'articles figurant sur Notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix. Les prix mentionnés sur le tarif de la société ELITE CARBONE sont donnés hors taxes; pour le reste du monde, les taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes douanières peuvent venir s'ajouter au prix indiqué et sont à la charge du destinataire.Les prix mentionnés sont donnés qu'à titre indicatif. les prix des produits vendus sont en vigueur au jour de la commande. la société ELITE CARBONE se réserve de droit à réviser ses prix, pour cause d'événements exceptionnels, indépendants de notre volonté.


8. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. ELITE CARBONE ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de ELITE CARBONE sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Marseille est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

9. Garantie

ELITE CARBONE vous garantit que tous les produits de conception artisanale (pare-carter moto) sont fabriqués ou produits en France.
Dans tous les cas ELITE CARBONE ne pourra être tenu pour responsable pour le non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de ELITE CARBONE est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice ou vendant le produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 7 jours sur 7 par mail à
contact@elitecarbone.com
Tous les articles homologués du site sont garantis pour une période de 6 mois contre tout vice de fabrication et en cas d'utilisation normale des dits articles. En aucun cas, La Société ELITE CARBONE ne peut être tenue pour responsable d'une utilisation incorrecte des produits achetés ou d'un montage incorrect de ces dits produits et des conséquences qui en découleraient. Toutes les pièces Racing destinées à un usage exclusif sur circuit et toutes les pièces tuning destinées à un usage exposition et show ne font l'objet d'aucune garantie. Les conséquences de leur utilisation et de leur montage ne sauraient engager la responsabilité de la Société ELITE CARBONE. Nous précisons à notre clientèle que certaines pièces que nous commercialisons modifient ou sont susceptibles de modifier les caractéristiques du véhicule. Leur utilisation ne saurait engager encore une fois la responsabilité de la Société ELITE CARBONE.
 Les couleurs ne sont données qu'à titre indicatif, pouvant être sujette à des variations due à la conceptions, ou aux prises en charge des couleurs de votre écran d’ordinateur.
Nous ne somme pas responsable de la non compatibilité de nos articles sur votre moto, dans ce cas vous pouvez nous contacter pour demander un retour.



PRODUITS NON HOMOLOGUES:


L''utilisation d'articles non homologués pouvant modifier les caractéristiques du véhicule sont réservées aux compétitions dont le règlement le permet. Toutes modifications des caractéristiques du véhicule par rapport à son homologation sur le territoire français le rend impropre à la circulation routière. Il est interdit de s'en servir sur la voie publique. L'acquéreur des pièces non homologuées ne peut en aucun cas contester le fait de ne pas avoir été informé de la non homologation du bien vendu.

10. Responsabilité

La responsabilité de elitecarbone-shop.com et de l'entreprise Elite Carbone ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre illustratif.

ELITECARBONE n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, ELITE CARBONE ne saurait voir sa responsabilité engagée.

En cas d’achats à titre professionnel, ELITE CARBONE n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de ELITE CARBONE, vous pouvez tout de même nous contacter en cas de litige.

11. Informations légales

En application de la loi n° 80-3355 du 12 mai 1980, la Société ELITE CARBONE, conserve la propriété des articles vendus jusqu'à l'encaissement effectif de l'intégralité du prix. Le défaut d'encaissement entraînera la restitution des articles.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le conce
ent, qu'il peut exercer auprès de ELITE CARBONE. De plus, ELITE CARBONE s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

En application de la loi n° 80-3355 du 12 mai 1980, la Société ELITE CARBONE, conserve la propriété des articles vendus jusqu'à l'encaissement effectif de l'intégralité du prix. Le défaut d'encaissement entraînera la restitution des articles.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de ELITE CARBONE. De plus, ELITE CARBONE s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits par ELITE CARBONE sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de ELITE CARBONE est strictement interdite.


© 2006-2014 . ELITE CARBONE . Tous droits réservés.
Les logos, marques, marques déposées et photos sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
elitecarbone.com est hébergé par LWS   
elitecarbone-shop.com est hébergé par PowerBoutique
Création de sites Internet : ELITE CARBONE



Compte Facebook Elite Carbone

18.40 €
13.80 €
CARBONE 3D
- Fibres carbone mat.
- Relief brut 3D.
  
18.40 €
13.80 €
CARBONE 4D
- Fibres carbone vernis.
- Effet profondeur 4D.
Site réalisé avec PowerBoutique - logiciel e-commerce